MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6 et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site, la présente notice légale.

ÉDITEUR

L’entreprise Médicale

Organisme de formation enregistré sous le n° 1192 08550 92 auprès du Service Régional de Contrôle (art. R 6351-6 du Code du travail)
Immatriculé au RCS de Nanterre sous le n° 377 562 277
Siège Social : 1 rue Augustine Variot – 92240 Malakoff
Tél : 01 47 24 07 99
Fax : 01 47 24 00 40
Adresse mail : formation@phosphoria-formation.fr

Hébergeur

Société OVH – 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix
Tél : 03 20 20 09 58

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est régulièrement mis à jour. L’ENTREPRISE MÉDICALE ne saurait être tenue responsable des inexactitudes, erreurs, omissions ou dysfonctionnements de toute nature.
L’utilisateur reconnaît donc utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle

Le site www.entreprise-medicale.fr pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le composent, notamment les logiciels, données, textes, images fixes ou animées sont de la propriété exclusive de L’ENTREPRISE MÉDICALE. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, de ce site sont interdites sans l’autorisation expresse et préalable de L’ENTREPRISE MÉDICALE et serait considérée comme constitutive d’une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi applicable

Ce site est soumis à la loi française